Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Suisses France
/
LA TOQUE DOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TOQUE DOR
Suisses France

Numéro de dépôt :
968944
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
Roubaix

Présentation de la marque LA TOQUE DOR

Déposée le 7 mai 1976 par Suisses France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), la marque française « LA TOQUE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Suisses France domicilié(e) (soc. an.), 17, résidence Flandre, avenue de Flandre, Croix (Nord). - France.

La marque LA TOQUE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Suisses France a également déposé les autres marques suivantes : DANAKIL , MOUSSE DOR , SUPER JOUFFLU , TAVIANA , (Marque figurative) , ALTIC , SUIZALINE , 3 SUISSES , ALOHIA , MAMITA


Suisses France - (soc. an.), 17, résidence Flandre, avenue de Flandre, Croix (Nord). - France


Inscription - Transmission de propriété n°119581 - Publication au BOPI 1977-537

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.