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Marques déposées par monsieur SUISSA PROSPER
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MOSTLEDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSTLEDS
M. SUISSA PROSPER
M. LE GOFF CLAUDE
M. SUISSA MICHAEL

Numéro de dépôt :
3933314
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
MOSTLEDS de SUISSA PROSPER

Présentation de la marque MOSTLEDS

Déposée le 11 juillet 2012 par monsieur SUISSA PROSPER, monsieur LE GOFF CLAUDE, monsieur SUISSA MICHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSTLEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Les déposants sont monsieur SUISSA PROSPER domicilié(e) 1 BIS RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France, monsieur LE GOFF CLAUDE domicilié(e) 1432 MARCEL DASSAULT - 92210 - SAINT CLOUD - France, monsieur SUISSA MICHAEL domicilié(e) 8 de chateaudun - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SUISSA PROSPER domicilié(e) 1 BIS RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France.

La marque MOSTLEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSTLEDS est expirée depuis le 11 juillet 2022.


M. SUISSA PROSPER - 1 BIS RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France

M. LE GOFF CLAUDE - 1432 MARCEL DASSAULT - 92210 - SAINT CLOUD - France

M. SUISSA MICHAEL - 8 de chateaudun - 75009 - PARIS - France


M. SUISSA PROSPER - 1 BIS RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Produits hygiéniques pour la médecine ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.