Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUIRE EQUIPEMENT
SAS SUIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3236033
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013
SUIRE EQUIPEMENT de SUIRE

Présentation de la marque SUIRE EQUIPEMENT

Déposée le 7 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUIRE EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUIRE domicilié(e) Lieu dit dont le siège social est situé Le Bourg à SAINT AUBIN DU PLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOCATS ASSOCIES BUZY DESEILLE REBILLARD domicilié(e) 7 Rue du Palais,79000 NIORT - 79000 - France.

La marque SUIRE EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUIRE EQUIPEMENT est expirée depuis le 7 juillet 2013.

SUIRE a également déposé les autres marques suivantes : SUIRE , SUIRE TECHNOLOGIE


SAS SUIRE, société par actions simplifiée - Lieu dit dont le siège social est situé Le Bourg à SAINT AUBIN DU PLAIN - France - SIREN 402609697


SELARL AVOCATS ASSOCIES BUZY DESEILLE REBILLARD - 7 Rue du Palais,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Machines agricoles non actionnés manuellement, à savoir : Gyrodébroussailleurs, Broyeurs herbagers, Tondeuses arrière, Balayeuses, Bétonnières portées, Bras de manutention, Éperons à balles, Lames niveleuses, Rabots à lisier, Godets hydrauliques, Bennes portées, Distributeurs d'engrais, Fendeuses de bûches, Rateliers pour balles rondes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.