Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ÉCAILLE D'ARGENT
SUIRE JEAN-PIERRE
HERVE DAVID

Numéro de dépôt :
3086823
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021

Présentation de la marque L'ÉCAILLE D'ARGENT

Déposée le 26 février 2001 par SUIRE JEAN-PIERRE et HERVE DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ÉCAILLE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Les déposants sont SUIRE JEAN-PIERRE domicilié(e) 21 RUE DE VERDUN - 17320 - MARENNES - France et HERVE DAVID domicilié(e) RUE DE BEAUPREAU - 17390 - RONCE LES BAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE SUIRE domicilié(e) 21 RUE DE VERDUN - 17320 - MARENNES - France.

La marque L'ÉCAILLE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ÉCAILLE D'ARGENT est expirée depuis le 26 février 2021.


SUIRE JEAN-PIERRE - 21 RUE DE VERDUN - 17320 - MARENNES - France

HERVE DAVID - RUE DE BEAUPREAU - 17390 - RONCE LES BAINS - France


JEAN-PIERRE SUIRE - 21 RUE DE VERDUN - 17320 - MARENNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2010 n°2454433 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-02

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791175 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

- Huîtres de qualité "fines" à la nacre irréprochable - Blancheur immaculée - Absence de chambre - Absence de polydora - Origine France et C.E.E - Huîtres de qualité "spéciales" à la nacre irréprochable - Blancheur immaculée - Absence de chambre - Absence de polydora - Origine France et C.E.E. - Indice de chair supérieur à 14.