Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HUCHE A PAIN
SARL SUINOT

Numéro de dépôt :
1625289
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
29/10/2000

Présentation de la marque LA HUCHE A PAIN

Déposée le 29 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LA HUCHE A PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUINOT domicilié(e) 42, avenue Jeanne d'Arc, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sa gérante, Mme SUINOT Micheline - France.

La marque LA HUCHE A PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HUCHE A PAIN est expirée depuis le 29 octobre 2000.


SARL SUINOT - 42, avenue Jeanne d'Arc, 38000 GRENOBLE - France


sa gérante, Mme SUINOT Micheline - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie; levure, poudre pour faire lever