Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMATES ET BASILIC PASTA BAR
SUHLER VINCENT agissants au nom et pour le compte de la société PKN en cours de formation

Numéro de dépôt :
3361563
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/05/2015
TOMATES ET BASILIC PASTA BAR de SUHLER VINCENT agissants au nom et pour le compte de la société PKN en cours de formation

Présentation de la marque TOMATES ET BASILIC PASTA BAR

Déposée le 27 mai 2005 par SUHLER VINCENT agissants au nom et pour le compte de la société PKN en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TOMATES ET BASILIC PASTA BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est SUHLER VINCENT agissants au nom et pour le compte de la société PKN en cours de formation domicilié(e) 9 rue du PASTEL,31130 PIN BALMA - 31130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUHLER Vincent domicilié(e) 9, Rue du PASTEL,31130 PIN BALMA - 31130 - France.

La marque TOMATES ET BASILIC PASTA BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMATES ET BASILIC PASTA BAR est expirée depuis le 27 mai 2015.


SUHLER VINCENT agissants au nom et pour le compte de la société PKN en cours de formation - 9 rue du PASTEL,31130 PIN BALMA - 31130 - France


SUHLER Vincent - 9, Rue du PASTEL,31130 PIN BALMA - 31130 - France


Inscription le 23 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse n°422854 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau – diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques – promotion des ventes (pour des tiers) sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants – exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées – pensions pour animaux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.