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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE
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PETIMALISS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIMALISS
SUGRO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
92409592
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
21/02/2012

Présentation de la marque PETIMALISS

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « PETIMALISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA ROCHE,91290 ARPAJON (dossier no 2212484) - 91290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 420 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUGRO FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE LA ROCHE,91290 ARPAJON (dossier no 2212484) - 91290 - France.

La marque PETIMALISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIMALISS est expirée depuis le 21 février 2012.

SUGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTERCHOC , SAKAMALISS , CAFE DU MITRON , CAFE CAPRISS , SAKAMALISS , P'TIT GATEAU , SUGRO , LES RENARDISES , Sugroscope , LES MALISS


SUGRO FRANCE SA - 11 RUE DE LA ROCHE,91290 ARPAJON (dossier no 2212484) - 91290 - France - SIREN 086420296


SUGRO FRANCE - 11 RUE DE LA ROCHE,91290 ARPAJON (dossier no 2212484) - 91290 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2001 n°2212484 - Publication au BOPI 2001-12-26

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

- Jeux - Jouets - Confiserie - Biscuiterie - Chocolaterie - Café - Thé - Cacao

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.