Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE
/
LA RONDE DES VERGERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RONDE DES VERGERS
SUGRO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
98748353
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2008

Présentation de la marque LA RONDE DES VERGERS

Déposée le 2 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RONDE DES VERGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE domicilié(e) 1 RUE LOUIS JOLY, 81013 ALBI CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 420 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUGRO FRANCE SA - France.

La marque LA RONDE DES VERGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONDE DES VERGERS est expirée depuis le 2 septembre 2008.

SUGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTERCHOC , SAKAMALISS , CAFE DU MITRON , CAFE CAPRISS , SAKAMALISS , PETIMALISS , P'TIT GATEAU , SUGRO , LES RENARDISES , Sugroscope


SUGRO FRANCE SA - 1 RUE LOUIS JOLY, 81013 ALBI CEDEX 9 - France - SIREN 086420296


SUGRO FRANCE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

- gelées, confitures, compotes. - boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.