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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE
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FRANCOIS AVRIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS AVRIL
SUGRO FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
94545829
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque FRANCOIS AVRIL

Déposée le 16 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS AVRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUGRO FRANCE domicilié(e) 1 RUE LOUIS JOLY, 81013 ALBI CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUGRO FRANCE - France.

La marque FRANCOIS AVRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS AVRIL est expirée depuis le 16 novembre 2004.

SUGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : INTERCHOC , SAKAMALISS , CAFE DU MITRON , CAFE CAPRISS , SAKAMALISS , PETIMALISS , P'TIT GATEAU , SUGRO , LES RENARDISES , Sugroscope


SUGRO FRANCE (SA) - 1 RUE LOUIS JOLY, 81013 ALBI CEDEX 9 - France


SUGRO FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Confiserie - Biscuiterie - Chocolaterie - Café - Thé - Cacao