Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUGINO MACHINE LIMITED, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3957545
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2022
Marque en couleurs, figurative de SUGINO MACHINE LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 octobre 2012 par la société étrangère SUGINO MACHINE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la société étrangère SUGINO MACHINE LIMITED domicilié(e) 2410 Hengo, Uozu-shi, TOYAMA 937-8511 - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957545.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 2022.

SUGINO MACHINE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SELFEEDER , SUGINO , SUGINO , SUPEROLL , SELFEEDER


SUGINO MACHINE LIMITED, Société de droit japonais - 2410 Hengo, Uozu-shi, TOYAMA 937-8511 - Japon


CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Machines de découpage à jet d'eau, appareils à jet d'eau pour décoller et déchiqueter, machines à jet d'eau, ses parties et accessoires, pompes (machines), presses isostatiques, buses pour appareils à jet d'eau, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de lavage, machines d'ébavurage, machines d'évaluation ou de contrôle de la propreté, appareils d'atomisation, machines de broyage à sec, machines à écraser, outils de polissage, machines-outils pour la finition et le durcissement de surfaces métalliques, appareils d'expansion de tube, appareil de retrait de tube, machines de traitement au laser, unités de forage, unités de taraudage, têtes de foreuses, têtes de taraudage, régulateurs (partie de machine), régulateurs d'alimentation hydraulique contrôlant la vitesse ; mécanismes de contrôle de machine, réacteurs, moteurs ; foreuses, ses parties et accessoires, taraudeuses ses parties et accessoires, découpeuses, machines de rainurage, broyeurs (machines), aléseuses, ses parties et accessoires, machines de chanfreinage, fraiseuses, mortaiseuses, machines pour l'affutage, perceuses électriques, perceuses pneumatiques ;

Séchoirs (machines).