Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SUGIER Danielle
/
DOMAINE LACROIX DES MARQUISATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LACROIX DES MARQUISATS
SUGIER Danielle

Numéro de dépôt :
99821881
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque DOMAINE LACROIX DES MARQUISATS

Déposée le 29 octobre 1999 par SUGIER Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LACROIX DES MARQUISATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est SUGIER Danielle, domicilié(e) Les Marquisats, 69220 CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle SUGIER - France.

La marque DOMAINE LACROIX DES MARQUISATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LACROIX DES MARQUISATS est expirée depuis le 29 octobre 2009.


SUGIER Danielle - Les Marquisats, 69220 CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS - France


Danielle SUGIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vin appellation d'origine contrôlée - beaujolais - moulin à vent Provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine Lacroix des Marquisats.