Déposée le 13 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUGAR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « SUGAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 13 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUGAR FRANCE domicilié(e) 1 Rue du Capitaine Dessemond - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 249 305 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque SUGAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUGAR arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.
SUGAR FRANCE, Société par actions simplifiée - 1 Rue du Capitaine Dessemond - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 799249305
MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD PAUL-ERIC - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Republication - Publication au BOPI 2002-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325792 - Publication au BOPI 2006-10-24
Inscription le 27 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393515 - Publication au BOPI 2004-05-27
Publication - Publication au BOPI 2001-48
Republication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Inscription le 4 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559970 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04
Inscription le 30 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568285 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30
Inscription le 23 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°625912 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23
Inscription le 23 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°625911 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23
Errata sur les inscriptions - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Renouvellement avec limitation le 29 novembre 2016 n°2633380 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-29
Disques et bandes audio et vidéo pré-enregistrés ; films ; films cinématographiques ; disques acoustiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques d'enregistrement magnétiques ; cassettes et cartouches, toutes pour le stockage de bandes ou films contenant du son ou des images ; jeux informatiques, jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou avec une unité d'affichage vidéo ; récepteurs de télévision ; haut-parleurs ; microphones ; ordinateurs et programmes informatiques ; tous les produits précités étant distribués avec des magazines de musique pop et de style de vie s'adressant aux adolescents.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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