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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ SMART SOLUTIONS
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AQUACALC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUACALC
SUEZ SMART SOLUTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99779039
Date de dépôt :
04/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/03/2029

Présentation de la marque AQUACALC

Déposée le 4 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ SMART SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUACALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ SMART SOLUTIONS domicilié(e) 38 rue du Président Wilson - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 561 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque AQUACALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUACALC arrivera à expiration en date du 4 mars 2029.


SUEZ SMART SOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 38 rue du Président Wilson - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 509561395


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391708 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601692 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601693 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 28 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°750678 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708075 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Ordinateurs et équipements informatiques utilisant les logiciels de création ou de modifications de bilans et de tableaux de bord techniques ou financiers. Logiciels d'acquisition, de traitement et de présentation de dossiers relatives aux bilans et tableaux de bord techniques ou financiers. Services d'installation, de paramétrage et de maintenance de logiciels de gestion de données techniques ou financières. Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles dans le domaine de la télésurveillance et de la télégestion des installations de traitement, de distribution ou de collecte d'eaux potables, usées et industrielles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.