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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RV ILE DE FRANCE
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Papéa
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Papéa
SUEZ RV ILE DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3571299
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2028
Papéa de SUEZ RV ILE DE FRANCE

Présentation de la marque Papéa

Déposée le 22 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RV ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Papéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RV ILE DE FRANCE domicilié(e) 19-21 Rue Emile Duclaux - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 014 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Santarelli domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Papéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3571299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Papéa arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

SUEZ RV ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Val Horizon , val Horizon , ma déchèterie mobile , ma déchèterie mobile


SUEZ RV ILE DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 19-21 Rue Emile Duclaux - 92150 - SURESNES - France - SIREN 662014489


Santarelli - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672567 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Conteneurs, bacs, ou boîtes en papier ou en carton pour la collecte de papiers ou de cartons ; cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique ; caisses d'archives en papier ou en carton ; corbeilles en papier pour le courrier.

Poubelles ; poubelles incluant un dispositif de compactage des déchets et des emballages ménagers recyclables.

Enlèvement de déchets, d'ordures, de déchets et de résidus divers ; transport et entreposage de déchets ; transport et décharge d'ordures, de déchets et de résidus divers ; services de logistique de collecte, de transport, de regroupement, de tri, d'identification, de conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels, industriels banals et spéciaux, solides et liquides et/ou amiantifères. Services de mise en décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services de stockage des déchets en décharges. Services d'informations en matière de logistique de transports, de stockage de produits dangereux ou pollués ; transport de déchets. Location de véhicules comprenant voitures, camions et des remorques.