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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RV France
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colibri le tri est dans le colis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

colibri le tri est dans le colis
SUEZ RV France, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4340900
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2027
colibri le tri est dans le colis de SUEZ RV France

Présentation de la marque colibri le tri est dans le colis

Déposée le 24 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RV France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « colibri le tri est dans le colis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RV France domicilié(e) 16 place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque colibri le tri est dans le colis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 35 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque colibri le tri est dans le colis arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

SUEZ RV France a également déposé les autres marques suivantes : RIM RESSOURCES INTELLIGENCE MODELING , GELIBIO , Médibelle , RIM Resource Information Modeling , RecyDrive , ORGANIX , , VISIOVALO , anobi , BATICOLLECTE


SUEZ RV France, société par actions simplifiée - 16 place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 775690035


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Boites, conteneurs ou bacs métalliques pour la collecte et le stockage de papiers, cartons, métaux, bois, verres ou plastiques ;

Sacs en matière plastique pour la collecte de papiers et cartons, métaux, bois, verres ou plastiques ;

Boîtes, conteneurs ou bacs non métalliques (carton, plastique) pour la collecte et le stockage de papiers et cartons de récupération, métaux, bois, verres ou plastiques ;

Communication sur tous types de supports (publicité) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, sacs) ; communication presse, radiophonique, télévisée, réseau informatique (publicité) ; organisation d'expositions et salons à but commercial et informatif ; négoce (vente en gros) de papiers et cartons, métaux, bois, verres ou plastiques ;

Services de collecte de papier et cartons récupérés, de métaux, bois, verres ou plastiques ;

Tri et transformation des papiers, cartons, métaux, bois, verres ou plastiques de récupération ;

Formation sur la collecte, le tri et la valorisation de papiers, cartons, métaux, bois, verres ou plastiques de récupération ; publication de livres ; formation pratique au tri des papiers, cartons, métaux, bois, verres ou plastiques de récupération ; conseil en matière de formation et d'éducation pour adultes et enfants ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires ;

Diagnostic technique sur la collecte, le tri et la valorisation des papiers, cartons, métaux, bois, verres ou plastiques de récupération ; information, conseil technique sur la collecte, le tri et la valorisation des papiers, cartons, métaux, bois, verres ou plastiques de récupération.