Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEOVALY NOTRE METROPOLE A DE L'ENERGIE
SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE

Numéro de dépôt :
4446422
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
NEOVALY NOTRE METROPOLE A DE L\'ENERGIE de SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE

Présentation de la marque NEOVALY NOTRE METROPOLE A DE L'ENERGIE

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEOVALY NOTRE METROPOLE A DE L'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE domicilié(e) UNIVERSAONE 18 RUE FÉLIX MANGINI - 69009 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque NEOVALY NOTRE METROPOLE A DE L'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOVALY NOTRE METROPOLE A DE L'ENERGIE arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : VAL ENERGY


SUEZ RV CENTRE EST ENERGIE - UNIVERSAONE 18 RUE FÉLIX MANGINI - 69009 - Lyon - France


SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Services d'ingénierie financière et de gestion financière de centres de valorisation énergétique de déchets et ordures ;

Services de construction, d'installation, d'exploitation (réparation, entretien), de maintenance et de réparation de centre de valorisation énergétique de déchets et ordures ;

Distribution d'énergie électrique, thermique, calorifique et frigorifique ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation), recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; purification et régénération de l'air ; destruction et incinération d'ordures et de déchets.