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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
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ROTALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROTALIS
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3760071
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2030
ROTALIS de SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE

Présentation de la marque ROTALIS

Déposée le 12 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE domicilié(e) 17 RUE DU PERIGORD, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT ETIENNE - France.

La marque ROTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTALIS arrivera à expiration en date du 12 août 2030.

SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETP , KEOPS , NEVADA , LA TERRE AU SENS PROPRE , BIOCATALYZER , AU NOM DE LA TERRE , EXTRACTION TRIPLE PHASE


SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 RUE DU PERIGORD, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 379578883


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE - 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754381 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16

Machines et installations (appareils) pour le traitement, l'assaissement, la purification des sols, non comprises dans d'autres classes, à savoir machines et appareils de netoyyage électriques ;

Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols, purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols. ;

Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification ; des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations). ;

Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des ; sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des ; déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol.