Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEVADA
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE

Numéro de dépôt :
4579714
Date de dépôt :
06/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2029
NEVADA de SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE

Présentation de la marque NEVADA

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2019 par SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEVADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE domicilié(e) 17 Rue du Périgord - 69330 - Meyzieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Madame Gaelle ROUSSEAU domicilié(e) 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France.

La marque NEVADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVADA arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.

SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETP , KEOPS , LA TERRE AU SENS PROPRE , BIOCATALYZER , EXTRACTION TRIPLE PHASE


SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE - 17 Rue du Périgord - 69330 - Meyzieu - France


GALIA PARTNERS, Madame Gaelle ROUSSEAU - 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771608 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Recyclage de déchets; Recyclage chimique de déchets; Recyclage de détritus et déchets; Recyclage de minéraux; Recyclage de métaux; Recyclage et traitement des déchets; Services de gestion des déchets [recyclage]; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures; Traitement [recyclage] de produits dangereux; Traitement [recyclage] de produits chimiques; Services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale] ; Procédé de recyclage et de revalorisation de l’amiante ;

Recherche technologique; Recherches industrielles; Recherches scientifiques; Recherche en ingénierie; Recherche en procédés industriels ; Recherche en procédés de dépollution et de revalorisation de produits polluants; Développement de procédés industriels; Services de conseils dans le domaine de l'ingénierie de procédés industriels.