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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
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LA TERRE AU SENS PROPRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TERRE AU SENS PROPRE
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3627779
Date de dépôt :
05/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2029
LA TERRE AU SENS PROPRE de SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE

Présentation de la marque LA TERRE AU SENS PROPRE

Déposée le 5 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TERRE AU SENS PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE domicilié(e) 17 RUE DU PERIGORD - 69330 - MEZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque LA TERRE AU SENS PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TERRE AU SENS PROPRE arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETP , KEOPS , NEVADA , BIOCATALYZER , AU NOM DE LA TERRE , EXTRACTION TRIPLE PHASE , ROTALIS


SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 RUE DU PERIGORD - 69330 - MEZIEU - France - SIREN 379578883


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705076 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-31

Traitement des déchets (transformation), tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation) ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels. ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projet techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations sur la protection de l'environnement.