Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETP
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98759034
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2028

Présentation de la marque ETP

Déposée le 5 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE domicilié(e) 17 RUE DU PERIGORD - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque ETP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETP arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KEOPS , NEVADA , LA TERRE AU SENS PROPRE , BIOCATALYZER , AU NOM DE LA TERRE , EXTRACTION TRIPLE PHASE , ROTALIS


SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 RUE DU PERIGORD - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 379578883


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 9 septembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°353173 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353174 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390879 - Publication au BOPI 2008-11-28

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697122 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-29

Services de conception, d'installation, de réglage et de mise au point d'un procédé d'extraction de trois phases (ex : l'eau, l'air, les polluants), à partir de la nappe phréatique ou de n'importe quel mélange de trois ou plusieurs phases, services d'extraction de trois phases à partir de la nappe phréatique ou de n'importe quel mélange de trois ou plusieurs phases. Services de traitement et dépollution de nappes phréatiques contaminées par extraction de trois phases comme l'eau, un gaz, des polluants.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.