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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
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BIOCATALYZER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOCATALYZER
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98733182
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2028

Présentation de la marque BIOCATALYZER

Déposée le 14 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOCATALYZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE domicilié(e) 17 RUE DU PERIGORD - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque BIOCATALYZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOCATALYZER arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETP , KEOPS , NEVADA , LA TERRE AU SENS PROPRE , AU NOM DE LA TERRE , EXTRACTION TRIPLE PHASE , ROTALIS


SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 RUE DU PERIGORD - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 379578883


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAELLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 23 décembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°362019 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination n°362021 - Publication au BOPI 2002-12-23

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383703 - Publication au BOPI 2008-09-05

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682699 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

Produits chimiques, biologiques et physiques pour le traitement des matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.