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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
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AU NOM DE LA TERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AU NOM DE LA TERRE
SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3798016
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2031
AU NOM DE LA TERRE de SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE

Présentation de la marque AU NOM DE LA TERRE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU NOM DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE domicilié(e) 17 RUE DU PERIGORD, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 578 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT ETIENNE - France.

La marque AU NOM DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AU NOM DE LA TERRE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2031.

SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ETP , KEOPS , NEVADA , LA TERRE AU SENS PROPRE , BIOCATALYZER , EXTRACTION TRIPLE PHASE , ROTALIS


SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 17 RUE DU PERIGORD, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 379578883


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE - 15 RUE DE LA PRESSE, 42000 SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 28 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791585 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760069 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Machines et installations (appareils) pour le traitement, l'assainissement, la purification des sols, non comprises dans d'autres classes, à savoir machines et appareils de nettoyage électriques ; ;

Assainissements des sols, information en matière d'assainissements des sols, ; purification (nettoyage) des sols, informations en matière de purification (nettoyage) des sols. ; ;

Toute opération de transformation, de valorisation ou d'éliminations des ; déchets du sol à savoir traitements des déchets (transformation), informations en matière de traitement, d'assainissement et de purification ; des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol, à savoir informations en matière de traitement des déchets (transformations). Tri des déchets et des matières premières de récupération (transformation) ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement (transformation) des effluents industriels. ; ;

Services de recherche et développement de nouveaux produits en matière de traitement, d'assainissement, de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) en matière de traitement, d'assainissement et de purification des sols, de transformation, de valorisation ou d'élimination des déchets du sol. Etudes de projet techniques ; Consultations sur la protection de l'environnement.