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Marques déposées par SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE
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NEOSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEOSOL
SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE

Numéro de dépôt :
4514796
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
NEOSOL de SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE

Présentation de la marque NEOSOL

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE domicilié(e) 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB 21 - 92040 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Madame Gaëlle ROUSSEAU domicilié(e) 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque NEOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSOL arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NEOVEGETAL , NEOGRAVE , NEOMAT


SUEZ RR IWS MINERALS FRANCE - 16 PLACE DE L'IRIS TOUR CB 21 - 92040 - PARIS LA DÉFENSE CEDEX - France


GALIA PARTNERS, Madame Gaëlle ROUSSEAU - 15 Rue de la Presse - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Terre végétale; Substituts de terre; Composés de terres issus de processus de dépollution; terres recyclées ; Stabilisateurs de sols pour la construction de routes; Matériaux terreux pour la construction ;

Matériaux de construction en pierre naturelle; Matériaux de construction en pierre artificielle; Cailloux; Sable; Sable de construction; Gros gravier; Graviers; Matériaux de construction non métalliques; Éléments de construction manufacturés non métalliques; Grès pour la construction; Gypse [matériau de construction]; Éléments de construction non métalliques; Minéraux destinés à la construction; Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées; Matériaux et éléments de construction non métalliques; Matériaux non métalliques pour fondations et destinés à la construction; Pierres de construction; Sable destiné à la construction; Revêtements non métalliques pour la construction; Revêtements bitumineux destinés à la construction; Silice pour la construction; Scories [matériaux de construction].