ORGAVITAL
Présentation de la marque ORGAVITAL
Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par SUEZ ORGANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGAVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORGAVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAVITAL arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.
SUEZ ORGANIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801335 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16