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Marques déposées par SUEZ ORGANIQUE
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ORGABASIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGABASIC
SUEZ ORGANIQUE

Numéro de dépôt :
4465360
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
ORGABASIC de SUEZ ORGANIQUE

Présentation de la marque ORGABASIC

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par SUEZ ORGANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGABASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est SUEZ ORGANIQUE domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque ORGABASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGABASIC arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

SUEZ ORGANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA METHYST , ORGAVERT , ORGAVITAL , NEW FLYSOL , ORGAMINE , SludgeAdvanced , COMPOST D'ICI , ORGATERRA , TERREAU D'ICI


SUEZ ORGANIQUE - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France


SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801335 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Engrais, amendements organiques pour plantes et sols, amendements minéraux basiques pour plantes et sols, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles (en particulier déchets d'espaces verts, matières organiques animales ou végétales).