Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SUEZ ORGANIQUE
/
AGROMARC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AGROMARC
SUEZ ORGANIQUE, Société par actions simplifée

Numéro de dépôt :
1611396
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
30/11/2029
AGROMARC de SUEZ ORGANIQUE

Présentation de la marque AGROMARC

Déposée le 30 novembre 1989 par la société SUEZ ORGANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « AGROMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SUEZ ORGANIQUE domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES, 78440 GARVENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, société anonyme, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque AGROMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AGROMARC arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.

SUEZ ORGANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA METHYST , ORGAVERT , ORGAVITAL , NEW FLYSOL , ORGAMINE , SludgeAdvanced , COMPOST D'ICI , ORGATERRA , ORGABASIC , TERREAU D'ICI


SUEZ ORGANIQUE, Société par actions simplifée - 38 AVENUE JEAN JAURES, 78440 GARVENVILLE - France - SIREN 345306880


NOVAGRAAF FRANCE, société anonyme, Mme DI MAGGIO Alexandra - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1999 n°2153447 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2009 n°2427243 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749553 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-29

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801335 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Amendement organique