Déposée le 8 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SUEZ LYONNAISE DES EAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RHIZOPUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ LYONNAISE DES EAUX domicilié(e) 72 avenue de la Liberté, 92000 Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 062 559 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque RHIZOPUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUEZ LYONNAISE DES EAUX Société Anonyme - 72 avenue de la Liberté, 92000 Nanterre - France - SIREN 542062559
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353532 - Publication au BOPI 2002-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Installations de traitement sur le lieu de production, des boues de stations d'épuration de résidus solides et liquides, d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles, par culture de végétaux Phragmitiformes, dont certains de la famille des Graminées. Conception (élaboration) , calculs et dimensionnements des installations de traitement de boues de stations d'épuration, par des cultures végétales ; travaux d'ingénieurs (expertise) , consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) et établissement des plans desdites installations
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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