Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAGEN
SUEZ LYONNAISE DES EAUX Société Anonyme
bioMérieux Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99774591
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque AQUAGEN

Déposée le 11 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SUEZ LYONNAISE DES EAUX et la Société Anonyme (SA) bioMérieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SUEZ LYONNAISE DES EAUX domicilié(e) 72, avenue de la Liberté, 92000 Nanterre - France et la Société Anonyme (SA) bioMérieux domicilié(e) Chemin de l'Orme, 69280 Marcy-l'Etoile - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque AQUAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAGEN est expirée depuis le 11 février 2009.

SUEZ LYONNAISE DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : SUEZ PANORAMA , VIRTUAL PLANT , USINE VIRTUELLE , (Marque figurative) , ASTRAN , CITE SERVICES , CITESERVICES , AQUASOURCE , EURAQUA , SUEZ


SUEZ LYONNAISE DES EAUX Société Anonyme - 72, avenue de la Liberté, 92000 Nanterre - France

bioMérieux Société Anonyme - Chemin de l'Orme, 69280 Marcy-l'Etoile - France - SIREN 6


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 23 février 2000 - Retrait partiel n°295917 - Publication au BOPI 2000-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, réactifs de laboratoire pour des applications non médicales, notamment dans le domaine de l'agro-alimentaire, de l'environnement, de la cosmétique, de la pharmacie. Réactifs chimiques autres qu'à usage médicale et/ou vétérinaire. Réactifs de laboratoire pour des applications médicales, notamment dans le domaine du diagnostic in vitro. Réactifs chimiques à usage médical et/ou vétérinaire. Détecteurs ou multidétecteurs de paramètres microbiologiques dans les produits agro-alimentaires, et tous autres fluides destinés à la consommation ou à l'utilisation humaine. Equipements électroniques manuels et automatiques destinés au contrôle et au diagnostic microbiologique dans les applications environnementales, médicales et vétérinaires. Détecteurs ou multidétecteurs de paramètres microbiologiques, à usage unique ou à usage multiple. Réseaux et équipements de distribution d'eau potable sous surveillance et contrôle microbiologiques automatiques. Détecteurs ou multidétecteurs de paramètres microbiologiques dans les eaux de consommation et tous autres fluides destinés à la consommation ou à l'utilisation humaine. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles dans le domaine de l'expertise, de l'analyse et du diagnostic biologiques en liaison avec les problèmes de l'environnement. Etudes de laboratoire sur les traitements de désinfection de l'eau et des fluides destinés à la consommation ou à l'utilisation humaine. Aide au diagnostic microbiologique médical et vétérinaire. Services d'analyse et de diagnostic microbiologiques aux réseaux de distribution de fluides destinés à la consommation ou à l'utilisation humaine. Programmes de coopération et de recherche concernant la mise au point de détecteurs ou multidétecteurs de paramètres microbiologiques, à usage unique ou à usage multiple. Instituts ou laboratoires de recherche consacrés à l'étude et au développement de détecteurs ou multidétecteurs de paramètres microbiologiques, à usage unique ou à usage multiple.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.