Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOCCATA
SUEZ International, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99825907
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/11/2029

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 29 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOCCATA arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

SUEZ International a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS , COMPAKBLUE


SUEZ International, Société par actions simplifiée à associé unique - 16 Place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Inscription le 1 février 2002 - Changement de dénomination n°340198 - Publication au BOPI 2002-02-01

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418664 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Inscription le 25 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°759873 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-25

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721453 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19

Produits chimiques oxydants, généralement associés à des catalyseurs spécifiques, à usage industriel ou entrant dans les procédés industriels de traitement des eaux ; produits chimiques, avec ou sans catalyseur spécifique pour le traitement, en période de fonctionnement ou d'entretien des équipements de distribution d'eau. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides. Appareils, équipements et installations de traitement et de distribution d'eau ou de liquides. Appareils, réacteurs et équipements d'épuration des eaux par oxydation, désinfection et stérilisation des fluides liquides et gazeux, par l'ozone, l'oxygène, le rayonnement ultra-violet et autres radiations, en présence ou en l'absence de catalyseur spécifique. Service de traitements d'épuration des eaux municipales et industrielles mettant en uvre l'oxydation, la désinfection et la stérilisation par l'ozone, l'oxygène, le rayonnement ultra-violet et autres radiations, en présence ou en l'absence de catalyseurs spécifiques. Etudes, expérimentations, audits techniques, études de laboratoires, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à ces procédés, aux équipements correspondants et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.