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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
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SEACLEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEACLEAN
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3659419
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2029
SEACLEAN de SUEZ INTERNATIONAL

Présentation de la marque SEACLEAN

Déposée le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEACLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SEACLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEACLEAN arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717744 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11

Inscription le 19 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°767797 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-08-19

Dispositifs et appareillages (appareils et installations) pour le traitement des liquides, en particulier, pour la clarification de l'eau, l'élimination des matières colloïdales et le traitement physico-chimique des eaux potables, eaux de procédés et eaux résiduaires. Appareils, installations et équipement de traitement des eaux par filtration mettant en œuvre un ou plusieurs médias filtrants.

Services de traitement des matériaux et des liquides en particulier des eaux de mer ; services de traitement des eaux par des procédés physico-chimiques ou biologiques, en particulier ceux mettant en oeuvre des appareils dits de “ filtration multicouche ”.

Expertises (travaux d'ingénieurs) à savoir conception et dimensionnement d'installations et de procédés de traitement de purification et de conditionnement des eaux, recherches scientifiques et techniques, expérimentation et applications industrielles des traitements de purification et de conditionnement de fluides liquides et gazeux, études scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs concernant le traitement et le conditionnement des eaux par des procédés et des produits physico-chimiques ou biologiques ; études scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs concernant l'exploitation d'installations de traitement d'eau ; audits techniques (travaux d'ingénieurs), études techniques en laboratoires à savoir recherche technique, conseils et travaux d'ingénieurs relatifs à toutes formes de traitement de fluides, en particulier, dans le domaine du dessalement de l'eau de mer.