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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
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O2C
Marque renouvelée - Marque en vigueur

O2C
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3596748
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2028
O2C de SUEZ INTERNATIONAL

Présentation de la marque O2C

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O2C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-41 du 10 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque O2C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O2C arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 6 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°737491 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06

Renouvellement sans limitation le 21 août 2018 n°2690922 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air.

Construction, entretien et réparation d'usines de traitement des eaux dans l'objectif d'optimiser les émissions de gaz carbonique.

Evaluations, estimations et recherches techniques (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'environnement pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air.