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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International
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Nitragreen
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nitragreen
SUEZ International, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4282011
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
Nitragreen de SUEZ International

Présentation de la marque Nitragreen

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nitragreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International domicilié(e) Tour CB21, 16, Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Nitragreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nitragreen arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

SUEZ International a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS


SUEZ International, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Produits chimiques à base de matières organiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture ; engrais pour les terres, composts et supports de cultures résultant des traitements de déchets ou des eaux ;

Appareils et installations de traitement de l'eau ou des déchets ;

Traitement de l'eau ; traitement des déchets.