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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
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L'EAU CREATIVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'EAU CREATIVE
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3730070
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2030
L\'EAU CREATIVE de SUEZ INTERNATIONAL

Présentation de la marque L'EAU CREATIVE

Déposée le 14 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EAU CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) 16 place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque L'EAU CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EAU CREATIVE arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 16 place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 24 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°785939 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-24

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2020 n°2744522 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-02

Appareils et installations pour le traitement, l'épuration, l'épuration biologique et le recyclage des eaux, la stérilisation et la régénération de tous liquides, et notamment des eaux potables et eaux industrielles filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) et appareils de filtration et d'épuration (installations domestiques ou industrielles) appareils et installations (installations domestiques ou industrielles) pour la filtration des liquides et des gaz.

Construction, installation, maintenance et réparation des installations pour le traitement, l'épuration, le recyclage et la régénération des eaux potables et industrielles ; assistance technique, conseils et informations en matière de traitement des eaux ; consultations professionnelles, techniques et scientifiques, pour la réhabilitation d'installations de traitement et filtrage des eaux urbaines et industrielles.

Services de traitement des eaux par des stations d'épuration d'eaux ; traitement de matériaux, à savoir, résidus et déchets issus du traitement de l'eau.

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, techniques et scientifiques (travaux d'ingénieurs), pour la conception et l'optimisation ou la réhabilitation d'installations de traitement d'eaux urbaines et industrielles.