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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
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ISISOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISISOL
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3676711
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2029
ISISOL de SUEZ INTERNATIONAL

Présentation de la marque ISISOL

Déposée le 16 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ISISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISISOL arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 19 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°767797 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-08-19

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2019 n°2724753 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-04

Produits à base de matières organiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture engrais pour les terres composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles ;

Construction, services d'installation, mise en service, maintenance et réparation d'équipement et installation de traitement et de production de composts et supports organiques de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles horticoles et sylvicoles ;

Transformation des déchets solides issus des traitement effectués dans les stations de traitement de déchets liquides et/ou solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles, en composts et supports de culture dans les domaines agricole, horticole et ou sylvicole.