Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
/
GREENBASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREENBASS
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3715171
Date de dépôt :
22/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2030
GREENBASS de SUEZ INTERNATIONAL

Présentation de la marque GREENBASS

Déposée le 22 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENBASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) 16 place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque GREENBASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENBASS arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , ULTRABLUE , ENERGYLIS , COMPAKBLUE


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 16 place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 3 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°781688 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Renouvellement sans limitation le 11 février 2020 n°2739353 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-11

Equipement de traitement des eaux usées urbaines et industrielles, par boues activées et selon un fonctionnement continu ou discontinu ;

Services de travaux publics d'assainissement en zone rurale et en zone urbaine ; services aux installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles, à savoir : l'installation, la mise en service et la réparation desdites installations ; construction et rénovation des stations d'épuration ;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, techniques et scientifiques, pour l'optimisation ou la réhabilitation d'installations de traitement d'eaux usées urbaines et industrielles.