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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL
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ENERGYLIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENERGYLIS
SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3659420
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2029
ENERGYLIS de SUEZ INTERNATIONAL

Présentation de la marque ENERGYLIS

Déposée le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGYLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ INTERNATIONAL domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ENERGYLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENERGYLIS arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.

SUEZ INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , COMPAKBLUE


SUEZ INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717760 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11

Inscription le 19 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°767797 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-08-19

Equipements et installations pour la gazeification des boues résultant du traitement des eaux résiduaires urbaines et industrielles ; gazeificateurs, pour le traitement thermique des déchets ;

Services d'installation, mise en service, maintenance et réparation d'équipements et installations de traitement thermique de déchets, notamment de boues résultant du traitement des eaux résiduaires urbaines et industrielles. Services de construction d'installations de traitement thermique de déchets, notamment de boues résultant du traitement des eaux résiduaires urbaines et industrielles ;

Services de transformation des déchets combustibles, en particulier des boues de stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines et/ou industrielles ; exploitation des équipements et installations de transformation desdits produits.