Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIRCULATOR
SUEZ International, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1501796
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2028
CIRCULATOR de SUEZ International

Présentation de la marque CIRCULATOR

Déposée le 5 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIRCULATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque CIRCULATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CIRCULATOR arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

SUEZ International a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS


SUEZ International, Société par actions simplifiée à associé unique - 16 Place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 RUE Gaillon - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383923 - Publication au BOPI 2008-09-10

Renouvellement sans limitation n°2131040 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 6 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°732935 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692562 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11

Machines et appareils divers et leurs organes, et en particulier appareils de brassage de boues, et de traitement des liquides.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.