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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International
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ACTIROTOR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIROTOR
SUEZ International, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1523012
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2029

Présentation de la marque ACTIROTOR

Déposée le 6 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIROTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ International domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque ACTIROTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACTIROTOR arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.

SUEZ International a également déposé les autres marques suivantes : SEDIPAC , R.P.S. , DEHYDRIS , DRAINIS , TOCCATA , MANGAZUR , AQUAVEIL , GREENBASS , ULTRABLUE , ENERGYLIS


SUEZ International, Société par actions simplifiée à associé unique - 16 Place de l'Iris, Tour CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 569800873


IPAZ, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393463 - Publication au BOPI 2008-12-31

Renouvellement sans limitation n°2141429 - Publication au BOPI 1999-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 6 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°751045 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-06

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709859 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19

Des appareils et installations pour le traitement des eaux, leurs accessoires et leurs pièces constitutives, en particulier turbines d'aération