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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE
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NITRASCOPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NITRASCOPE
SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3716422
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2030
NITRASCOPE de SUEZ GROUPE

Présentation de la marque NITRASCOPE

Déposée le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NITRASCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE domicilié(e) 16 place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque NITRASCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NITRASCOPE arrivera à expiration en date du 25 février 2030.

SUEZ GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WIKTI WATER INTERNATIONAL KNOWLEDGE TRANSFER INITIATIVE , PIPEboard , METHACOMPOST , S'engager pour la planète est une belle entreprise , AirAdvanced , WATER DEVELOPMENT ALLIANCE , PAR@DE , CHP + Combined Heat & Power + , BIOSOLID , ONDEO


SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée - 16 place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 22 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°782700 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-01-22

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737175 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22

Appareils pour la mesure des concentrations en nitrates dans l'eau. Appareils et instruments scientifiques permettant d'évaluer l'efficacité des traitements agro-environnementaux à mettre en place pour réduire les concentrations en nitrates dans l'eau. Conception sous forme de tableaux, graphiques, dessins ou schémas d'un outil pédagogique permettant aux collectivités de contrôler la protection des ressources en eau, notamment vis à vis des nitrates.

Travaux d'ingénieurs pour l'évaluation de l'efficacité des traitements agro-environnementaux à mettre en place pour réduire les concentrations en nitrates dans l'eau. Conception (travaux d'ingénieurs) d'une méthode qualitative permettant de réaliser un diagnostic comparatif des différents plans d'action visant à contrôler la protection des ressources en eau, notamment vis à vis des nitrates.