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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE
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GREEN CUBES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GREEN CUBES
SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3613202
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2028
GREEN CUBES de SUEZ GROUPE

Présentation de la marque GREEN CUBES

Déposée le 24 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN CUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE domicilié(e) 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque GREEN CUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN CUBES arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.

SUEZ GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WIKTI WATER INTERNATIONAL KNOWLEDGE TRANSFER INITIATIVE , PIPEboard , METHACOMPOST , S'engager pour la planète est une belle entreprise , NITRASCOPE , AirAdvanced , WATER DEVELOPMENT ALLIANCE , PAR@DE , CHP + Combined Heat & Power + , BIOSOLID


SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée - 16 Place de l'Iris, Tour CB21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2018 n°2699480 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-30

Appareils pour l'asservissement et la régulation des équipements utilisés dans les réseaux et dans les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier pour la réduction de la consommation d'énergie, pour la récupération d'énergie et pour la production d'énergie à partir des éléments physiques chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Appareils et installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Services de construction, d'entretien et de réparation des réseaux et des installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, comportant des équipements permettant la réduction de la consommation d'énergie, la récupération d'énergie et la production d'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.

Services de traitement des eaux urbaines ou industrielles qui transforment les éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau, avec production d'énergie ou de combustibles.

Etudes de projets techniques concernant les réseaux et les installations de traitement des eaux urbaines ou industrielles, en particulier dans l'objectif de réduire la consommation d'énergie, de récupérer de l'énergie et de produire de l'énergie à partir des éléments physiques, chimiques et biologiques contenus dans l'eau.