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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE
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Diagramme de Carrand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Diagramme de Carrand
SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4328542
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027
Diagramme de Carrand de SUEZ GROUPE

Présentation de la marque Diagramme de Carrand

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Diagramme de Carrand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE domicilié(e) Tour CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque Diagramme de Carrand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diagramme de Carrand arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

SUEZ GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WIKTI WATER INTERNATIONAL KNOWLEDGE TRANSFER INITIATIVE , PIPEboard , METHACOMPOST , S'engager pour la planète est une belle entreprise , NITRASCOPE , AirAdvanced , WATER DEVELOPMENT ALLIANCE , PAR@DE , CHP + Combined Heat & Power + , BIOSOLID


SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée - Tour CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Supports contenant des données ; supports de stockage de données ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; supports d'informations [électriques ou électroniques] ; supports de données lisibles par une machine comportant des programmes enregistrés ; échelles de calcul ; calculateurs de processus ; circuits de décision ; testeurs de batteries ; dispositifs de test pour pièces électroniques ; appareils de tests pour équipements électroniques ; appareils de test pour le contrôle de dispositifs électroniques ; appareils de test pour la réalisation de diagnostics [autres qu'à usage médical] ;

Supports visuels imprimés ; diagrammes ; diagrammes imprimés ; matériel de formation imprimé ;

Publication de textes sous forme de supports électroniques ; formation relative aux techniques de traitement de données ; services de formation pour l'industrie.