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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE
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CHP+ Cogénération Haute Performance +
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHP+ Cogénération Haute Performance +
SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3590816
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2028
CHP+ Cogénération Haute Performance + de SUEZ GROUPE

Présentation de la marque CHP+ Cogénération Haute Performance +

Déposée le 25 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHP+ Cogénération Haute Performance + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ GROUPE domicilié(e) Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CHP+ Cogénération Haute Performance + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3590816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHP+ Cogénération Haute Performance + arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

SUEZ GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WIKTI WATER INTERNATIONAL KNOWLEDGE TRANSFER INITIATIVE , PIPEboard , METHACOMPOST , S'engager pour la planète est une belle entreprise , NITRASCOPE , AirAdvanced , WATER DEVELOPMENT ALLIANCE , PAR@DE , CHP + Combined Heat & Power + , BIOSOLID


SUEZ GROUPE, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


S.A. FEDIT-LORIOT, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686497 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02

Appareils pour la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.

Services de distribution d'eau chaude, d'air chaud ou de fluide caloporteur à partir de la récupération de chaleur dans les unités thermiques produisant de l'électricité.

Etudes techniques en matière d'optimisation de la récupération et de l'utilisation de la chaleur fatale qui s'échappe des unités thermiques produisant de l'électricité.