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Marques déposées par SUEZ GROUPE
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BIOFACTORY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOFACTORY
SUEZ GROUPE

Numéro de dépôt :
4526886
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
BIOFACTORY de SUEZ GROUPE

Présentation de la marque BIOFACTORY

Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par SUEZ GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOFACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est SUEZ GROUPE domicilié(e) 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LE DEFENSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Madame Martine ADAMOFF domicilié(e) 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque BIOFACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFACTORY arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

SUEZ GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WIKTI WATER INTERNATIONAL KNOWLEDGE TRANSFER INITIATIVE , PIPEboard , METHACOMPOST , S'engager pour la planète est une belle entreprise , NITRASCOPE , AirAdvanced , WATER DEVELOPMENT ALLIANCE , PAR@DE , CHP + Combined Heat & Power + , BIOSOLID


SUEZ GROUPE - 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LE DEFENSE CEDEX - France


MARKS & CLERK FRANCE, Madame Martine ADAMOFF - 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d’origine urbaine ou industrielle ; installations et appareils pour le traitement et la valorisation (purification à des fins de réutilisation) des effluents.