Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE & CO
SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3564019
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2018
TERRE & CO de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque TERRE & CO

Déposée le 20 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE & CO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1, rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & CO est expirée depuis le 20 mars 2018.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT Société Anonyme à Conseil d'Administration - 1, rue d'Astorg,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 410118608


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Supports d'enregistrement magnétiques, publications électroniques, disques acoustiques, microfiches, disquettes, disques optiques numériques, logiciels.

Produits de l'imprimerie, publications, livres, revues, périodiques, annuaires, bulletins, lettres d'information, recueil de données statistiques.

Informations en matière de distribution d'eau, informations en matière de collecte et de stockage des déchets.

Informations en matière de traitement de l'eau, informations en matière de traitement des déchets.

Education ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, symposium et ateliers de formations ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires sous forme physique ou électronique ou en ligne ; édition de livres, revues et textes autres que publicitaires, micro-édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).