Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUEZ BioResource Lab
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4240580
Date de dépôt :
14/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2026
SUEZ BioResource Lab de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SUEZ BioResource Lab

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUEZ BioResource Lab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SUEZ BioResource Lab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUEZ BioResource Lab arrivera à expiration en date du 14 janvier 2026.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Produits chimiques pour le traitement des eaux et des déchets liquides et/ou solides, à savoir floculants, coagulants, polyélectrolites, réactifs. Produits chimiques et additifs pour le conditionnement des eaux à savoir biocides, bio détergents, produits anticorrosion, adoucisseurs. Amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau et des déchets liquides, pour fertiliser les sols ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles. Produits oxydants pour l'épuration, la stérilisation et la désinfection des liquides, notamment pour le traitement de l'eau ;

Machines pour le traitement de l'eau, ; machines pour l'injection de réactifs chimiques ou physiques pour le traitement de l'eau ou des déchets. Machines et installations pour la transformation physico-chimique ou biologique, la déshydratation, la centrifugation, le pressage et l'épandage des déchets liquides, semi-liquides et solides, notamment des boues issues du traitement de l'eau ; machines pour le séchage des déchets et des boues d'épuration. Machines mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets. Machine de tri automatique de déchets, notamment de déchets d'emballages ménagers ; machines de conditionnement et de déconditionnement de déchets ; aspirateurs à déchets ;

Appareils de dosage de produits chimiques, de réactifs biologiques et physico-chimiques ; automates programmables pour la mesure, le suivi et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau, logiciels pour l'analyse et le contrôle des paramètres de la qualité de l'eau et des déchets ; appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués au traitement de l'eau. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) pour l'optimisation des émissions de gaz carbonique liées au fonctionnement d'une usine de traitement des eaux, à la gestion des ressources en eau, à la collecte et au traitement des déchets, et au traitement de l'air. Appareils et instruments électriques pour la génération d'ozone à partir de gaz tels que l'oxygène ou l'air ; composants pour les appareils précités. Appareils et instruments pour l'analyse chimique et bactériologique (à usage non médical) ;

Installations d'incinération de déchets ; appareils et équipements de clarification, de filtration physique et physico-chimique, d'adoucissement, de déionisation et déminéralisation sur échangeurs d'ions de l'eau ou de liquides ; équipements et accessoires de traitement de l'eau ou de liquides sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse) ; filtres à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif ou tout autre matériau granulaire. Installations de déferrisation, démanganisation et d'élimination biologique des nitrates de l'eau. Appareils et installations de désinfection et de stérilisation des fluides liquides et gazeux par rayonnement ultra-violet et autres radiations. Installations de traitement des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement d'effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Appareils et installations pour le traitement de l'eau et des effluents de l'industrie chimique et agro-alimentaire, installations et appareils pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils et installations pour le traitement et la valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Appareils pour le traitement de l'eau ou des liquides à savoir décanteurs, stérilisateurs, saturateurs, appareils coalesceurs, mélangeurs. Machines à filtrer l'eau notamment par membranes, échangeurs d'ions, réacteurs biologiques, mélangeurs. Installations et équipements mobiles ou à poste fixe pour le traitement de l'eau et pour le traitement des déchets ;

Services de traitement et de transformation des déchets produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ; services de purification, et de régénération des déchets ; services de recyclage des ordures et des déchets, services de compostage des ordures et des déchets ; services de valorisation (traitement de matériaux) des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de valorisation (traitement de matériaux) énergétique et biologique des ordures et des déchets ; services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et des sites dégradés (décontamination) ; services de destruction des ordures et des déchets, services d'incinération des ordures et des déchets, services d'élimination des déchets industriels toxiques, des déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de traitement de l'eau, services de traitement des eaux par l'introduction de réactif, en particulier dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage industriel, services d'assainissement et de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de production d'eau ; traitement de matériaux à savoir résidus et déchets issus du traitement de l'eau ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture ; services de nettoyage des déchets et des ordures ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres , publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de contrôle de qualité de l'eau. Services de recherche technique ou scientifique en laboratoire dans les domaines de l'eau, du traitement et de la purification de l'eau, services d'analyse chimique, de recherche en chimie, de consultation professionnelle, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines de l'eau et du traitement de l'eau, expertises dans le domaine du traitement de l'eau et des effluents, services de recherche en laboratoire dans les domaines du traitement de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, d'ordures, de boues, de cendres, de la valorisation de déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, services de recherche en bactériologie, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux, des boues et des cendres de stations tant urbaines qu'industrielles. Services de recherche scientifique et industrielle pour la mise au point et l'évaluation des performances de procédés et de produits de traitement physico-chimiques des eaux ; études scientifiques et techniques pour la mise au point et l'évaluation des performances d'exploitation d'installations de traitement d'eau potable ou industrielle, de traitement d'eaux résiduaires, domestiques ou industrielles ainsi que de traitement de fluides et de boues physico-chimiques ou biologiques ; audits techniques (travaux d'ingénieurs) relatifs à ces procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides, y compris dans le domaine des procédés industriels ; services de centres de recherche technique, dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement, de la valorisation, de l'élimination de déchets et d'ordures ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des déchets et des ordures ; services d'ingénierie, d'études de projets techniques, de travaux d'ingénieurs dans les domaines de la conception et de la construction de centres et d'unités industriels et urbains de collecte, de tri, de stockage, de traitement, de valorisation et de destruction de déchets et d'ordures.