Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART CELLS
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4225556
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
SMART CELLS de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SMART CELLS

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART CELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SMART CELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CELLS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Services de collecte, d'enlèvement (transport), d'entreposage et de transport de déchets et de matériaux recyclables et récupérables ; services de transport, d'emballage pour le transport et de remballage après transformation, de déchets, de produits recyclés ou récupérés de tous types, y compris urbains, ménagers, commerciaux, industriels, ordinaires ou industriels spéciaux, y compris déchets hospitaliers, agricoles, horticoles, forestiers, dangereux, solides et liquides ; services de décharges, d'enfouissement et d'entreposage de matériaux utiles, de déchets, de produits dangereux ou périssables ; services d'entreposage de déchets en décharges ; remballage de déchets de tous types, y compris ordures ménagères, déchets industriels, déchets commerciaux, déchets de soins médicaux, déchets de démolition, déchets de construction, déchets de l'industrie alimentaire, déchets agricoles, horticoles et forestiers ; fourniture, y compris en ligne, d'informations, de conseils et de consultations en rapport avec tous les services précités ;

Traitement de matériaux, traitement de déchets, notamment par voie de procédés mécaniques et biologique ; séparation et recyclage de déchets ; traitement, épuration, décontamination, régénération, réhabilitation, traitement et transformation des déchets ; séparation et systemisation des différents déchets et matériaux recyclés et récupérés ; destruction de déchets ; conditionnement de déchets de tous types, y compris ordures ménagères, déchets industriels, déchets commerciaux, déchets de soins médicaux, déchets de démolition, déchets de construction, déchets de l'industrie alimentaire, déchets agricoles, horticoles et forestiers ; services de recyclage d'ordures et de déchets ; services de compostage d'ordures et de déchets ; services de récupération de matériaux, y compris de déchets industriels, commerciaux, ménagers, hospitaliers, de communautés et entreprises (publiques et privées) ; services biologiques et de réemploi d'énergie pour déchets et ordures ; services appliqués à l'environnement, pour l'élimination de la pollution et la décontamination de sites ; services de tri de déchets de toute nature, y compris urbains, ménagers, commerciaux, industriels, ordinaires ou déchets spéciaux, y compris déchets hospitaliers, agricoles, horticoles, forestiers, dangereux, solides et liquides ; fourniture de conseils et expertises dans le domaine des ordures et des déchets, à savoir fourniture de conseils et expertises relatifs au traitement, au recyclage, à la récupération d'ordures, de déchets, de produits recyclables et récupérables ; fourniture, y compris en ligne, d'informations, de conseils et de consultations en rapport avec tous les services précités.