Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
/
SITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SITA
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1219773
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2022

Présentation de la marque SITA

Déposée le 25 novembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque SITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 39 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SITA est expirée depuis le 25 novembre 2022.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée - Tour CB 21, 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Renouvellement sans limitation n°2010244 - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 15 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176287 - Publication au BOPI 1994-09-15

Inscription le 26 février 2004 - Changement de dénomination n°387687 - Publication au BOPI 2004-02-26

Inscription le 26 septembre 2000 - Changement d'adresse n°308125 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 26 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387686 - Publication au BOPI 2004-02-26

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2002 n°2227182 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 22 août 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°556121 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2510210 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-26

Conteneurs métalliques pour transport en vrac transbordables.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bennes basculantes, matériel de transport, camions automobiles, véhicules remorques.Collectes et enlèvement d'ordures ménagères service de transport par véhicules automobiles et camionnage, louage de véhicules, magasinage et entreprosage de marchandises. Traitement des ordures ménagères.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.