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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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SEPTIBOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTIBOX
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1746496
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021

Présentation de la marque SEPTIBOX

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPTIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque SEPTIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPTIBOX est expirée depuis le 25 octobre 2021.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - Tour CB21, 16 Place de l'Iris - 75008 - PARIS - France - SIREN 410118608


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2207359 - Publication au BOPI 2001-10-12

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337783 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560006 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560005 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Inscription le 10 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560004 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2011 n°2482648 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21

Emballage en papier ou en carton pour le conditionnement, la collecte, le transport des déchets hospitaliers