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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT
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SEA SHELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA SHELL
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3859472
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
SEA SHELL de SUEZ ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SEA SHELL

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEA SHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque SEA SHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA SHELL est expirée depuis le 16 septembre 2021.

SUEZ ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SITA One , HYGIOBOX , SHARE-IN by SUEZ ENVIRONNEMENT , P.A.D.I. PARC A DECHETS INDUSTRIELS , BIOCRISTAL , SUEZ ENVIRONNEMENT , GARAGEPLUS , SITA REMEDIATION , BLUE ORANGE , AQUA ASSET


SUEZ ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 16 Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°687252 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Produits et matériels informatiques à savoir logiciels (programmes enregistrés). Logiciels d'application de la méthodologie de l'Analyse de Cycle de Vie (ACV) ;

Gestion de fichiers informatiques dans le domaine de l'évaluation technique, scientifique de la performance environnementale et du développement durable des usines de dépollution des eaux ;

Services d'installation, de paramétrage et de maintenance de logiciels d'Analyse de Cycle de Vie (ACV). Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles pour l'évaluation de l'empreinte environnementale des usines de dépollution des eaux.