SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
93494624
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013
Présentation de la marque NOVERGIES LE POINT D'EQUILIBRE
Déposée le 1 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOVERGIES LE POINT D'EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUEZ ENVIRONNEMENT domicilié(e) 18 Square Edouard VII,75009 PARIS (dossier no 2253304) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD domicilié(e) 3, rue Chauveau Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2253304) - 75008 - France.
La marque NOVERGIES LE POINT D'EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUEZ ENVIRONNEMENT, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 18 Square Edouard VII,75009 PARIS (dossier no 2253304) - 75009 - France - SIREN 410118608
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD - 3, rue Chauveau Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2253304) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Inscription le 8 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379004 - Publication au BOPI 2003-10-08
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253304 - Publication au BOPI 2003-11-26
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Publicité; gestion des affaires commerciales; aides aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; études de faisabilité, plans de gestion, conception de projets et d'équipements concernant en particulier le développement et les applications de gestion et de valorisation de déchets.Traitement de déchets Service de destruction de déchets; travaux d'ingénieurs et de scientifiques, consultations professionnelles et établissement de plans, en particulier dans le domaine du développement et des applications de gestion et de valorisation de déchets; travaux du génie (pas pour la construction); prospections; essais de matériaux et de matériel; laboratoires de recherches et d'essais de matériaux et de techniques nouvelles
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOVERGIES LE POINT D'EQUILIBRE"
